Mentions Légales


1. Informations légales

Dénomination sociale : ME Entreprises - Nouvelle Ōde
Forme juridique : EI
Siège social : 109 Boulevard Beaumarchais, F 6/12, 75003 Paris
Numéro de téléphone : [protected]
Adresse e-mail : hello[@]nouvelleode.com
Numéro d'immatriculation au RCS : [en cours de validation]
Numéro de TVA intracommunautaire : [en cours de validation]

2. Directeur de la publication

Le Directeur de la publication du site internet Nouvelle Ōde est ME Entreprises.

3. Hébergement du site

Le site internet Nouvelle Ōde est hébergé par :

GoDaddy
[Adresse de l'hébergeur]
[Numéro de téléphone de l'hébergeur]

4. Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site internet Nouvelle Ōde, y compris les textes, graphiques, logos, images, photographies et designs, sont la propriété exclusive Nouvelle Ōde ou de ses partenaires, et sont protégés par les lois sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces éléments est strictement interdite sans l'accord exprès et écrit Nouvelle Ōde.

5. Limitation de responsabilité

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6. Liens hypertextes

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7. Politique de confidentialité et cookies

Veuillez consulter notre Politique de confidentialité pour en savoir plus sur la manière dont nous collectons, utilisons et protégeons vos informations personnelles, ainsi que notre utilisation des cookies et des pixels invisibles.

8. Loi applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

9. Contact

Pour toute question concernant les présentes mentions légales ou pour signaler un contenu ou des activités illicites, veuillez nous contacter à l'adresse e-mail suivante : HELLO[@]NOUVELLEODE.COM