Mentions Légales
1. Informations légales
Dénomination sociale : ME Entreprises - Nouvelle Ōde
Forme juridique : EI
Siège social : 109 Boulevard Beaumarchais, F 6/12, 75003 Paris
Numéro de téléphone : [protected]
Adresse e-mail : hello[@]nouvelleode.com
Numéro d'immatriculation au RCS : [en cours de validation]
Numéro de TVA intracommunautaire : [en cours de validation]
2. Directeur de la publication
Le Directeur de la publication du site internet Nouvelle Ōde est ME Entreprises.
3. Hébergement du site
Le site internet Nouvelle Ōde est hébergé par :
GoDaddy
[Adresse de l'hébergeur]
[Numéro de téléphone de l'hébergeur]
4. Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site internet Nouvelle Ōde, y compris les textes, graphiques, logos, images, photographies et designs, sont la propriété exclusive Nouvelle Ōde ou de ses partenaires, et sont protégés par les lois sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces éléments est strictement interdite sans l'accord exprès et écrit Nouvelle Ōde.
5. Limitation de responsabilité
Nouvelle Ōde s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations publiées sur le site. Cependant, Nouvelle Ōde ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur le site.
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6. Liens hypertextes
Le site internet Nouvelle Ōde peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites. Nouvelle Ōde pas la possibilité de vérifier le contenu de ces sites et n'assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.
7. Politique de confidentialité et cookies
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8. Loi applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
9. Contact
Pour toute question concernant les présentes mentions légales ou pour signaler un contenu ou des activités illicites, veuillez nous contacter à l'adresse e-mail suivante : HELLO[@]NOUVELLEODE.COM